3. BIBLIOGAPHIE

1. OUVRAGES

– L’apport en industrie en droit OHADA : une nouvelle approche, par Abel BILLONG BILLONG, Revue de l’ERSUMA, n° 4, septembre 2014.

– Réflexion sur l’apport en industrie en droit OHADA, par Jonathan Péléni Koné, Village de la justice, 15 mars 2022.

– L’apport en industrie – comment fonctionne-t-il en Droit OHADA ?, par Archibalde, Légavox, 26 juillet 2018.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit français, par Jean-Pierre KOUASSI N’DA, Editions universitaires européennes, 2017.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit congolais (RDC), par Jean-Paul MUKENDI KALAMBAYI, Editions universitaires européennes, 2016.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit camerounais, par Jean-Baptiste TCHOUANKAM NGUEMEGNE, Editions universitaires européennes, 2015.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit sénégalais, par Abdoulaye SAKHO, Editions universitaires européennes, 2014.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit ivoirien, par Kouamé KOFFI KOUADIO, Editions universitaires européennes, 2013.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit malien, par Mamadou TRAORE, Editions universitaires européennes, 2012.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit béninois, par Gildas HOUNKPATIN, Editions universitaires européennes, 2011.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit gabonais, par Jean-Michel EYENE ESSONO, Editions universitaires européennes, 2010.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit burkinabè, par Issa OUEDRAOGO, Editions universitaires européennes, 2009.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit togolais, par Koffi AGBEKOVI AMEGANVI, Editions universitaires européennes, 2008.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit nigérien, par Abdoulaye ISSA MAIGA, Editions universitaires européennes, 2007.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit guinéen, par Mamadou DIALLO, Editions universitaires européennes, 2006.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit tchadien, par Mahamat SALEH YOUNOUS ALI KOUBRA , Editions universitaires européennes, 2005.

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit centrafricain , par Jean-Bosco BOKASSA , Editions universitaires européennes , 2004 .

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit comorien , par Abdallah MOHAMED , Editions universitaires européennes , 2003 .

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit équato-guinéen , par José Luis NSUE ONDO , Editions universitaires européennes , 2002 .

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales de l’espace OHADA : étude comparative avec le droit malgache , par Rivo RAKOTOARISOA , Editions universitaires européennes , 2001 .

– L’apport en industrie dans les sociétés commerciales, LGDJ, 2018, Jean-Pierre Legros

– L’apport en industrie : étude comparative de droit français et de droit allemand, Dalloz, 2017, Anne-Sophie Hulin

– L’apport en industrie : contribution à l’étude de la notion d’apport en société, LGDJ, 2016, Nicolas Rontchevsky

– L’apport en industrie dans les sociétés civiles professionnelles, Litec, 2015, Pierre-Henri Conac

– L’apport en industrie dans les sociétés par actions simplifiées, LGDJ, 2014, François Barrière

– L’apport en industrie dans les sociétés anonymes et les sociétés à responsabilité limitée, Dalloz, 2013, Philippe Merle

– L’apport en industrie dans les sociétés coopératives ouvrières de production, Economica, 2012, Jean-François Pérochon

– L’apport en industrie dans les sociétés d’exercice libéral, Litec, 2011, Dominique Legeais

– L’apport en industrie dans les groupements d’intérêt économique, LGDJ, 2010, Jean-Jacques Daigre

– L’apport en industrie dans les sociétés civiles de moyens, Dalloz, 2009, Michel Germain

– L’apport en industrie dans les sociétés en participation et les sociétés créées de fait, LGDJ, 2008, Alain Couret

– L’apport en industrie dans les sociétés européennes et les sociétés coopératives européennes, Litec, 2007, Michel Menjucq

– L’apport en industrie dans les sociétés unipersonnelles à responsabilité limitée et les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée, Dalloz, 2006, Didier Poracchia

– L’apport en industrie dans les sociétés civiles immobilières et les sociétés civiles de construction-vente, LGDJ, 2005, Philippe Malaurie

– L’apport en industrie dans les sociétés de personnes : étude des articles 1832 à 1844 du Code civil et des articles 8 à 14 du Code général des impôts relatifs aux apports faits aux sociétés de personnes et aux conséquences fiscales qui en résultent pour l’associé apporteur et pour la société bénéficiaire de l’apport : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement le … décembre 2004 à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), LGDJ diffusion Juriscope