C’est parce qu’en droit, on fait une distinction entre fruit et produit.
Thank you for reading this post, don't forget to subscribe!
Le fruit est ce qu’une chose produit périodiquement sans altération ni diminution sensible de sa substance.
Pour Carbonnier, « est fruit tout bien accessoire qui sort périodiquement d’un bien principal, sans que la substance de celui-ci s’en trouve diminuée » et il ajoute que « c’est parce qu’il (fruit) revient périodiquement et qu’il ne diminue pas la substance du capital que le fruit se distingue du produit » ( J. Carbonnier, Droit civil-Les biens, Paris 1991, t.3, 14ème éd., p.109-110)
Sortes de fruits
On en distingue trois catégories :
• Les fruits naturels
Il s’agit des fruits produits par la chose spontanément sans le travail de l’homme
Exemple : les champignons des prés, les fruits des arbres sauvages
• Les fruits industriels
Il s’agit des fruits que l’on obtient par la culture, soit dont la production procède du travail de l’homme
Exemple : récoltes sur champs, les coupes de bois taillis, bénéfices réalisés par une entreprise, les produits agricoles, les produits de l’élevage.
Déjà à partir d’ici, il n’y a rien d’étrange si un éleveur considère ses moutons, ses vaches, ses vaches comme étant les fruits de son travail produit par l’élevage.
• Les fruits civils
Il s’agit des revenus périodiques en argent dus par les tiers auxquels la jouissance de la chose a été concédée
Exemple: les loyers d’un immeuble donné à bail ou encore les intérêts d’une somme argent prêtée
Pour mieux cerner l’intérêt de cette distinction faites des recherches sur l’usufruit et le démembrement.
