C’est parce qu’en droit, on fait une distinction entre fruit et produit.
Le fruit est ce qu’une chose produit périodiquement sans altération ni diminution sensible de sa substance.
Pour Carbonnier, « est fruit tout bien accessoire qui sort périodiquement d’un bien principal, sans que la substance de celui-ci s’en trouve diminuée » et il ajoute que « c’est parce qu’il (fruit) revient périodiquement et qu’il ne diminue pas la substance du capital que le fruit se distingue du produit » ( J. Carbonnier, Droit civil-Les biens, Paris 1991, t.3, 14ème éd., p.109-110)
Sortes de fruits
On en distingue trois catégories :
• Les fruits naturels
Il s’agit des fruits produits par la chose spontanément sans le travail de l’homme
Exemple : les champignons des prés, les fruits des arbres sauvages
• Les fruits industriels
Il s’agit des fruits que l’on obtient par la culture, soit dont la production procède du travail de l’homme
Exemple : récoltes sur champs, les coupes de bois taillis, bénéfices réalisés par une entreprise, les produits agricoles, les produits de l’élevage.
Déjà à partir d’ici, il n’y a rien d’étrange si un éleveur considère ses moutons, ses vaches, ses vaches comme étant les fruits de son travail produit par l’élevage.
• Les fruits civils
Il s’agit des revenus périodiques en argent dus par les tiers auxquels la jouissance de la chose a été concédée
Exemple: les loyers d’un immeuble donné à bail ou encore les intérêts d’une somme argent prêtée
Pour mieux cerner l’intérêt de cette distinction faites des recherches sur l’usufruit et le démembrement.
