L’obligation de résultat est une notion juridique qui implique que le débiteur d’une prestation s’engage à atteindre un résultat déterminé et qu’il est responsable en cas d’échec. Cette obligation s’oppose à l’obligation de moyen, qui consiste à fournir des soins consciencieux, attentifs et diligents, sans garantir un résultat précis.
Dans le domaine médical, l’obligation de résultat est exceptionnelle et ne concerne que certaines prestations médicales qui visent un résultat très spécifique. Par exemple, le médecin qui réalise une opération de chirurgie esthétique s’engage à modifier l’apparence du patient selon ses souhaits et doit répondre de tout défaut ou complication. De même, le médecin qui effectue une transfusion sanguine s’engage à fournir un sang compatible et doit répondre de toute contamination.
En revanche, la plupart des actes médicaux relèvent de l’obligation de moyen, car le médecin ne peut pas garantir la guérison du patient, en raison des incertitudes scientifiques et médicales. Le médecin doit alors agir en conformité avec les données actuelles de la science et utiliser les traitements reconnus de manière courante. Il doit aussi informer le patient du diagnostic, des risques et des alternatives possibles, et obtenir son consentement libre et éclairé. Le médecin n’est pas responsable si le patient ne guérit pas ou si des complications surviennent, sauf s’il commet une faute dans son diagnostic, son traitement ou son suivi.
Lorsque le médecin promet de guérir un patient, il accepte donc une obligation de résultat qui dépasse son obligation habituelle de moyen. Il s’expose alors à une responsabilité accrue en cas d’échec ou de dommage causé au patient. Il doit alors prouver qu’il n’a commis aucune faute et que le résultat négatif est dû à un cas fortuit ou à une cause étrangère. Cette situation est rare et déconseillée, car elle expose le médecin à des risques juridiques importants et peut nuire à la relation de confiance avec le patient.
