Dans le domaine du sport, la question de l’obligation de résultat ou de moyen se pose souvent pour les entraîneurs. En effet, ces derniers sont responsables de la performance de leur équipe, mais aussi de la gestion des joueurs, du staff technique et des relations avec les médias. Mais quelle est la nature juridique de leur contrat ? Sont-ils tenus d’atteindre un certain objectif sportif ou simplement de mettre en œuvre les moyens nécessaires pour y parvenir ?
La réponse n’est pas évidente, car il existe différents types de contrats d’entraîneur selon le statut du club, le niveau de compétition et la durée du mandat. En général, on distingue deux grandes catégories : les contrats à durée déterminée (CDD) et les contrats à durée indéterminée (CDI).
Les CDD sont souvent conclus pour une saison ou une compétition spécifique, et comportent généralement des clauses de performance ou de résultat. Par exemple, l’entraîneur peut être rémunéré en fonction du classement final de son équipe, ou avoir une prime en cas de qualification pour une coupe européenne. Dans ce cas, l’entraîneur a une obligation de résultat, c’est-à-dire qu’il doit atteindre le but fixé par le contrat. S’il ne le fait pas, il peut être licencié pour faute ou pour insuffisance professionnelle.
Les CDI sont plus rares dans le milieu du football, mais ils existent pour certains clubs prestigieux ou stables. Ils sont souvent conclus pour une durée indéterminée, mais avec une période d’essai et des possibilités de rupture anticipée. Ils ne comportent pas forcément des clauses de performance ou de résultat, mais plutôt des obligations générales liées à la bonne exécution du contrat. Par exemple, l’entraîneur doit respecter la politique sportive du club, assurer la cohésion du groupe, communiquer avec les dirigeants et les supporters, etc. Dans ce cas, l’entraîneur a une obligation de moyen, c’est-à-dire qu’il doit faire preuve de diligence et de compétence dans l’exercice de sa fonction. S’il ne le fait pas, il peut être licencié pour faute grave ou pour motif réel et sérieux.
En conclusion, l’obligation de résultat ou de moyen d’un entraîneur dépend du type et du contenu de son contrat. Il est donc important pour les parties de bien définir leurs attentes et leurs droits au moment de la signature. Il est également conseillé aux entraîneurs de se faire accompagner par un avocat spécialisé en droit du sport pour éviter les litiges ou les ruptures abusives.
