Sujet de mémoire : La prostitution face au droit de disposer de son corps en droit congolais

NB : Ce plan est un juste un exemple, il est inutile de le copier pour s'en servir comme plan de son travail de mémoire, TFC ou PFE. Votre directeur de mémoire a certainement déjà vu cette publication.

CONTEXTE

Le droit de disposer de son corps est un principe fondamental qui reconnaît à chaque individu la liberté de choisir ce qu’il fait de son corps, de sa capacité et de sa personne, conformément à ses convictions et à ses intérêts. Ce droit implique le respect de l’intégrité physique, du consentement éclairé, de la protection de la santé et de la vie privée. Il concerne notamment les domaines de la sexualité, de la procréation, du changement de sexe, de la fin de vie et des pratiques corporelles.

Parmi ces domaines, la prostitution pose un problème particulier, car elle met en jeu la dignité humaine, l’exploitation, la violence et la santé publique. La prostitution est-elle compatible avec le droit de disposer de son corps ? Peut-on vendre ou louer son corps comme un bien ou un service ? Quel est le statut juridique des personnes prostituées et des clients ? Quelles sont les politiques publiques mises en œuvre pour réguler ou abolir la prostitution ?

Ces questions sont au cœur d’un débat complexe et controversé, qui oppose différentes conceptions du droit, de l’éthique, du féminisme, de l’économie et de la société. Ce débat peut être l’objet d’un mémoire de recherche en droit, qui analyserait les arguments juridiques, doctrinaux et jurisprudentiels des différentes positions, ainsi que les modèles législatifs existants ou proposés dans différents pays.

Un tel mémoire pourrait s’articuler autour des axes suivants :

– Définir le concept de prostitution et ses enjeux sociaux, historiques et culturels.

– Présenter le cadre juridique actuel de la prostitution en France et dans le monde, en distinguant les approches prohibitionniste, réglementariste et abolitionniste.

– Étudier les arguments pour ou contre le droit de disposer de son corps dans le contexte de la prostitution, en se référant aux principes constitutionnels, aux droits fondamentaux, aux théories du contrat et aux doctrines féministes.

– Comparer les effets des différentes politiques publiques sur la situation des personnes prostituées et des clients, en termes de protection, d’accompagnement, de prévention, de répression et d’insertion.

– Proposer une réflexion critique et prospective sur l’avenir du droit de disposer de son corps et de la prostitution dans une société démocratique et respectueuse des droits humains.

PLAN N°1

Voici un plan de mémoire possible à partir du sujet : La prostitution face au droit de disposer de son corps (en droit congolais RDC).

Introduction

– Présentation du sujet et de la problématique : comment concilier le droit des femmes à disposer librement de leur corps avec la réglementation de la prostitution en RDC ?

– Annonce du plan : deux parties, la première sur le XXXXXXXXXX et XXXXXXXXXX de la prostitution en RDC, la deuxième sur les XXXXXXXXXXX et lXXXXXXXXX XXXXXX de disposer de son corps pour les femmes prostituées.

Chapitre 1 : Le cadre juridique et social de la prostitution en RDC

-Section 1 : Le XXXXXXXX XXXXXXXXX de la XXXXXXXXX en RDC

– Paragraphe 1: La prohibition de XXXXXXX XXXXXX

– A : La définition et XXXXXXXX XXXXXXXXXX

– B: Les XXXXXXXXXX et XXXXXXXXXX de la répression pénale

– Paragraphe 2 : L’absence de protection juridique des prostituées

– A : Le XXXXXX XXXXXXX XXXXX des prostituées

– A : Le manque d’accès XXXXXXX et XXXXXXX

Section 2 : Le contexte social et économique de la prostitution en RDC

– Paragraphe 1 : Les XXXXXXX de la prostitution en RDC

– A : XXXXXXXXXX XXXXXXXX XXX facteurs de vulnérabilité

– B : Les XXXXXXX XXXXXXXX et psychologiques liés à la prostitution

– Paragraphe 2 : Les XXXXXXX XXXXXXXXX et culturelles de la prostitution en RDC

– A : La XXXXXXXXXX et XXXXXXXXXX des prostituées

– B : Les influences religieuses et traditionnelles sur le corps des femmes

Chapitre 2 : Les XXXXXXX et les XXXXXXXXXX du droit de disposer de son corps pour les femmes XXXXXXX

– Section 1 : Le droit de disposer de son corps XXXX XXXX XXXX XXXXX

– Paragraphe 1 : La XXXXXXXXX XXXXXXXXXX de disposer de son corps

– A : Les XXXXXXX XXXXXXX XXXXXXXX relatifs au droit de disposer de son XXXXX

– B : XXXXXX et les XXXXXXXXXXX des XXXXXXXXXXX sur le droit de XXXXXXXXXXXX

– Paragraphe 2 : La XXXXXXXX XXXXXXX XX XXXXXX disposer de son corps

– A : Les XXXXXXXXXX et les XXXXXXX des droits des femmes en RDC

– B : Les XXXXXXXXX et les plaidoyers en XXXXXXXX XXXXXXXXX de son corps en RDC

– Section 2 : XXXXXXXXXX levier d’XXXXXXXXX des femmes prostituées

– Paragraphe 1 : L’autonomisation XXXXXXXX XXXXXXX XXXXXXX de disposer de XXXXXXX

– A : XXXXXXXXX XXXXXXXX et du choix XXXXXX XXXXXX

– B : L’XXXXXXXXX des conditions XX XXXXXXX et xxxxxxxxxx des femmes prostituées

– Paragraphe 2 :xxxxxxxxxx xxxxxxx xxxx x e disposer de son corps

– A : Les différents modèles juridiques possibles pour encadrer la prostitution

– B: XXXXXXXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXX ou d’une légalisation de la prostitution

Conclusion

– Synthèse des principaux résultats et arguments du mémoire

– Ouverture vers d’autres pistes de réflexion ou d’action sur le sujet

EXPLICATIONS

La prostitution est une activité qui suscite de nombreux débats juridiques, éthiques et sociaux. Elle pose la question du droit des personnes à disposer librement de leur corps, mais aussi des limites et des conditions de ce droit. Dans ce billet, nous nous intéressons à la situation de la prostitution en République démocratique du Congo (RDC), un pays où cette pratique est à la fois répandue et réprimée.

Selon le Code pénal congolais, la prostitution est définie comme “le fait pour une personne de se livrer habituellement contre rémunération à des actes sexuels avec des personnes indifférentes”. Il s’agit d’une infraction punie d’une peine d’emprisonnement de trois mois à deux ans et d’une amende de 50 000 à 500 000 francs congolais. Le Code pénal sanctionne également le proxénétisme, c’est-à-dire le fait de tirer profit de la prostitution d’autrui, ainsi que le racolage, c’est-à-dire le fait de solliciter ou d’inciter à la prostitution.

Ces dispositions légales visent à protéger la moralité publique, mais aussi à lutter contre les violences, les abus et les exploitations dont sont victimes les personnes prostituées. En effet, la prostitution en RDC est souvent liée à des situations de pauvreté, de précarité, de conflit armé, de traite des êtres humains ou de violences sexuelles. Les personnes prostituées sont exposées à des risques sanitaires, sociaux et juridiques importants. Elles sont stigmatisées, discriminées et marginalisées par la société.

Toutefois, certaines voix s’élèvent pour remettre en cause la pénalisation de la prostitution et pour revendiquer le droit des personnes à disposer de leur corps comme elles l’entendent. Elles soutiennent que la prostitution peut être un choix libre et consenti, une forme d’expression sexuelle ou une source de revenu. Elles plaident pour une reconnaissance du statut des personnes prostituées, pour une amélioration de leurs conditions de vie et de travail, pour une protection de leurs droits et pour une prévention des risques auxquels elles sont confrontées.

Ainsi, la prostitution face au droit de disposer de son corps en droit congolais RDC est une problématique complexe et controversée, qui nécessite une analyse approfondie et nuancée des enjeux juridiques, éthiques et sociaux qu’elle soulève. 

La prostitution face au droit de disposer de son corps (en droit congolais RDC) est un sujet qui soulève de nombreuses questions juridiques, éthiques et sociales. Comment concilier le respect de la liberté individuelle et le principe de dignité humaine ? Quel est le statut juridique des personnes qui se prostituent ? Quelles sont les conséquences de la prostitution sur la santé, la sécurité et les droits des personnes concernées ? Quel est le rôle de l’État dans la régulation de cette activité ? Quelles sont les normes internationales et les bonnes pratiques en matière de lutte contre l’exploitation sexuelle ?

Une problématique possible de mémoire à partir de ce sujet serait : Dans quelle mesure le droit congolais RDC reconnaît-il et protège-t-il le droit des personnes à disposer de leur corps dans le contexte de la prostitution ?

Pour répondre à cette problématique, il faudrait analyser les sources du droit congolais RDC relatives à la prostitution, notamment la Constitution, le Code pénal, le Code de la famille et le Code du travail, ainsi que les conventions internationales ratifiées par la RDC, comme la Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui ou le Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants. Il faudrait également étudier les jurisprudences pertinentes des tribunaux congolais et des organes internationaux de protection des droits humains, comme le Comité des droits de l’homme ou le Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes. Enfin, il faudrait comparer le droit congolais RDC avec celui d’autres pays ayant adopté des modèles juridiques différents en matière de prostitution, comme l’abolitionnisme, le prohibitionnisme ou le réglementarisme.

Le mémoire pourrait être structuré en trois parties :

– La première partie présenterait le cadre juridique général du droit à disposer de son corps en droit congolais RDC et en droit international, en mettant en évidence les principes fondamentaux, les droits reconnus et les obligations imposées aux États.

– La deuxième partie examinerait les spécificités du droit à disposer de son corps dans le contexte de la prostitution, en analysant les définitions, les régimes juridiques et les sanctions applicables aux personnes qui se prostituent, aux clients et aux proxénètes, ainsi que les mesures de prévention, d’assistance et de réinsertion sociale mises en place par les autorités publiques et les acteurs non étatiques.

– La troisième partie évaluerait les forces et les faiblesses du droit congolais RDC en matière de protection du droit à disposer de son corps dans le contexte de la prostitution, en identifiant les lacunes, les contradictions et les violations du droit interne et du droit international, ainsi que les perspectives d’amélioration et d’harmonisation du cadre juridique.

La prostitution est une pratique qui soulève de nombreux débats juridiques et éthiques. Elle interroge la notion de droit de disposer de son corps, c’est-à-dire la capacité des individus à décider librement de ce qu’ils font de leur corps et de leur sexualité. Ce droit est-il reconnu et protégé par le droit congolais de la République démocratique du Congo (RDC) ? Quels sont les enjeux et les limites de ce droit dans le contexte de la prostitution ? Voici quelques pistes de réflexion pour élaborer une problématique de mémoire sur ce sujet.

– Une première piste pourrait consister à analyser le cadre juridique de la prostitution en RDC, en examinant les textes légaux et les jurisprudences qui régissent cette activité. Il s’agirait de voir comment le droit congolais appréhende la prostitution, quels sont les droits et les obligations des personnes prostituées et des clients, quelles sont les sanctions pénales et administratives prévues, et comment le droit congolais se compare aux autres droits nationaux ou internationaux sur cette question.

– Une deuxième piste pourrait porter sur les arguments philosophiques et moraux qui sous-tendent le droit de disposer de son corps. Il s’agirait de questionner la notion de consentement, d’autonomie, de dignité, de liberté et de responsabilité dans le cadre de la prostitution. Il s’agirait aussi d’explorer les différentes conceptions du corps humain, comme objet de propriété, comme sujet de droit, comme expression de l’identité ou comme vecteur de relations sociales.

– Une troisième piste pourrait s’intéresser aux conséquences sociales et sanitaires de la prostitution, en tenant compte du contexte spécifique de la RDC. Il s’agirait d’étudier les conditions de vie et de travail des personnes prostituées, les risques auxquels elles sont exposées (violence, exploitation, maladies, stigmatisation…), les moyens dont elles disposent pour se protéger et se défendre (associations, syndicats, réseaux…), et les politiques publiques mises en œuvre pour prévenir ou réduire ces risques (prévention, soins, réinsertion…)

Ces trois pistes ne sont pas exclusives ni exhaustives, mais elles peuvent servir de point de départ pour construire une problématique de mémoire originale et pertinente sur le sujet proposé.

BIBLIOGRAPHIE

La prostitution face au droit de disposer de son corps (en droit congolais RDC)

La prostitution est une activité qui soulève de nombreuses questions juridiques, éthiques et sociales. Elle met en jeu le droit de disposer de son corps, c’est-à-dire le droit de chaque personne à décider librement de ce qu’elle fait de son corps et de sa sexualité. Ce droit est reconnu par les instruments internationaux des droits de l’homme, mais il n’est pas absolu. Il peut être limité par l’ordre public, la morale, la dignité humaine ou les droits d’autrui.

En République démocratique du Congo (RDC), la prostitution n’est pas interdite par la loi, mais elle est fortement réprimée par les autorités et la société. Les personnes prostituées sont souvent victimes de violences, de discriminations, d’exploitation et de stigmatisation. Elles sont également exposées à des risques sanitaires importants, notamment le VIH/sida. La RDC est l’un des pays les plus touchés par cette pandémie, avec un taux de prévalence de 1,2% chez les adultes et de 3,4% chez les travailleurs du sexe.

Face à cette situation, quelles sont les pistes de réflexion et d’action possibles pour garantir le droit de disposer de son corps des personnes prostituées ? Quels sont les arguments en faveur ou en défaveur de la légalisation, de la réglementation ou de l’abolition de la prostitution ? Quel est le rôle des acteurs étatiques, non étatiques et internationaux dans la protection des droits des personnes prostituées ?

Pour approfondir ces questions, voici cinq ouvrages à lire :

– Disposer de son corps : un droit encore à conquérir, de Daniel Borillo (Textuel, 2019). Cet ouvrage propose une réflexion philosophique sur les questions relatives à la vie, la mort, la sexualité et l’intimité. Il aborde notamment la question de la prostitution et de la pornographie, en montrant comment la lutte pour la disposition de son corps, portée par les féministes, reste une liberté à conquérir.

– **Mon corps m’appartient**, rapport du Fonds des Nations Unies pour la population (UNFPA) publié en 2021. Ce rapport se base sur une enquête réalisée dans 57 pays en développement pour mesurer la capacité des femmes à prendre leurs propres décisions concernant leur corps. Il révèle que près de la moitié des femmes sont privées de ce droit et qu’elles peuvent être victimes de viol, de stérilisation forcée, de tests de virginité ou de mutilations génitales féminines.

– **La propriété de son corps et la prostitution : corps inaliénable**, par Stéphanie Hennette-Vauchez (Le Monde, 2006). Cet article analyse les arguments juridiques en faveur ou en défaveur du droit des femmes à se prostituer. Il montre que le corps humain n’est pas une chose qui peut être vendue ou louée, mais un attribut essentiel de la personne qui doit être respecté et protégé.

– **Prostitution et traite des êtres humains : quelles réponses du droit pénal ?**, sous la direction d’Anne-Marie Leroyer (Dalloz, 2015). Cet ouvrage collectif fait le point sur les évolutions législatives et jurisprudentielles en matière de prostitution et de traite des êtres humains en France et dans le monde. Il examine les enjeux et les limites des différents modèles juridiques adoptés ou envisagés pour lutter contre ces phénomènes.

– **La prostitution en Afrique : l’exemple du Congo-Brazzaville**, par Jean-Aimé Mouketou (L’Harmattan, 2000). Cet ouvrage présente une étude sociologique sur la prostitution au Congo-Brazzaville. Il décrit les caractéristiques, les motivations et les conditions

– La prostitution : étude critique de droit comparé, de Janine Mossuz-Lavau (Presses Universitaires de France, 2018). Cet ouvrage présente une analyse comparative des législations et des pratiques en matière de prostitution dans différents pays du monde, en mettant en évidence les enjeux et les dilemmes auxquels ils sont confrontés. Il examine notamment les modèles abolitionniste, réglementariste et prohibitionniste, ainsi que leurs effets sur les droits et le statut des personnes prostituées.

– Prostitution et dignité humaine : une approche éthique, de Geneviève Pagé (Éditions Liber, 2017). Cet ouvrage propose une réflexion éthique sur la prostitution, en s’interrogeant sur la notion de dignité humaine et sur les conditions qui permettent ou non de la respecter. Il défend l’idée que la prostitution est une forme de violence et d’exploitation qui porte atteinte à la dignité des personnes prostituées, et qu’elle doit être combattue par des mesures éducatives, sociales et juridiques.

– Le corps prostitué : le sexe à vendre au XXIe siècle, de Richard Poulin (Éditions Syllepse, 2016). Cet ouvrage offre un panorama critique de la prostitution au XXIe siècle, en montrant comment elle s’inscrit dans un système globalisé de marchandisation du corps et de domination masculine. Il dénonce les méfaits de la prostitution sur la santé physique et mentale des personnes prostituées, ainsi que sur l’égalité entre les sexes et les droits humains.

– La prostitution à l’heure du crime organisé : enquête internationale sur le trafic d’êtres humains à des fins sexuelles, de Victor Malarek (Éditions Héloïse d’Ormesson, 2010). Cet ouvrage révèle l’ampleur et la gravité du phénomène du trafic d’êtres humains à des fins sexuelles, qui touche des millions de femmes et d’enfants dans le monde. Il dévoile les réseaux criminels qui organisent et profitent de ce commerce illicite, ainsi que les complicités politiques et économiques qui le favorisent. Il appelle à une prise de conscience et à une mobilisation internationale pour lutter contre cette forme moderne d’esclavage.

– Le droit face à la prostitution : entre prohibition et libéralisation, sous la direction de Laurence Brunet et Stéphanie Hennette-Vauchez (Éditions Dalloz, 2009). Cet ouvrage collectif rassemble les contributions de juristes spécialisés dans le domaine du droit pénal, du droit civil, du droit international ou du droit comparé, qui analysent les différentes approches juridiques de la prostitution dans le contexte français et européen. Il interroge les fondements et les limites du droit face à cette réalité sociale complexe et mouvante.

– Congo : la prostitution, un secteur à forte croissance à Brazzaville et à Pointe-Noire, de Jack de Maïssa (2022). Ce livre est une enquête journalistique qui décrit le phénomène de la prostitution dans les deux principales villes du Congo, en lien avec la crise économique et sanitaire. Il analyse les causes, les conséquences et les enjeux de cette activité sexuelle rémunérée, qui concerne aussi bien les femmes que les hommes, les mineures que les adultes.

– Au Congo, avec les adolescentes des maisons closes de Biakato-Mine, de Habibou Bangré (2016). Ce livre est un reportage qui raconte le quotidien des jeunes filles qui se prostituent dans les maisons closes de Biakato-Mine, une ville minière du nord-est de la RDC. Il témoigne des conditions de vie difficiles, des violences subies et des rêves brisés de ces adolescentes, qui sont souvent victimes de la pauvreté et de l’abandon familial.

– Prostitution in the Democratic Republic of the Congo, de Wikipedia (2021). Ce livre est un article encyclopédique qui présente les aspects juridiques, historiques et sociaux de la prostitution en RDC. Il explique le cadre légal qui régit cette pratique, son évolution au fil du temps et ses liens avec le trafic humain, la guerre et le sida.

– La prostitution en République démocratique du Congo, de gaz.wiki (2021). Ce livre est une traduction en français de l’article précédent, qui reprend les mêmes informations mais avec un style plus simple et accessible.

– Violences sexuelles en République démocratique du Congo, de Wikipedia (2020). Ce livre est un autre article encyclopédique qui aborde le problème des violences sexuelles en RDC, dont la prostitution forcée fait partie. Il expose les causes, les manifestations et les conséquences de ces violences, qui touchent principalement les femmes et les enfants dans les zones de conflit armé.

Ces documents sont des sources d’information fiables et diversifiées, qui permettent d’avoir une vision globale et nuancée de la prostitution au Congo RDC. Ils sont tous disponibles en ligne ou en librairie.